Mentions légales

Mentions légales (site Institut AGUETTANT)

Cette page a pour objet de décrire les mentions légales s’appliquant à tout internaute, utilisateur visitant ce site (ci-après le « Site »). En consultant ce Site, vous vous engagez à respecter les mentions légales décrites ci-après. Ces mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis par le Laboratoire AGUETTANT, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Lorsque vous consultez ce Site, vous êtes soumis au respect des mentions légales détaillées ci-dessous et de l’ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au Site et que vous le parcourez et l’utilisez, vous acceptez sans réserve les mentions légales, qui prévalent sur tout autre accord.
Informations générales
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1.Informations générales

• Editeur du Site :
Le site www.institut-aguettant.org est édité par :
Laboratoire AGUETTANT – SAS au capital de 12 697 000 € – 447 800 210 RCS LYON – FR 15 447 800 210 – 1 Rue Alexander Fleming – 69007 LYON – FRANCE
Tél.: 04 78 61 51 41
Email : standard.gerland@aguettant.fr
• Responsable de la publication :
M. Eric Rougemond
• Hébergeur du Site :
Le site www.institut-aguettant.org est hébergé par la société OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – FRANCE. N° de téléphone (gratuit depuis un poste fixe, hors surcoût éventuel selon opérateur depuis une ligne mobile) : 1007.
• Création
Le site www.institut-aguettant.org est créé par :
K’noë, 15 rue Carnot, 94270 Le Kremlin Bicêtre
RCS de Créteil 42370642300021
SARL au capital de 20 000€
Téléphone : 01 56 20 28 28
• Le Webmaster est : Raphaël Koumrouyan
Contactez le Webmaster : rkoumrouyan@k-noe.fr

2. Description des services fournis

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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Droits des marques
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6. Limitation de responsabilité

Le Laboratoire AGUETTANT s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités la mise à jour des informations diffusées sur ce Site dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment son contenu. Toutefois, le Laboratoire AGUETTANT ne peut garantir la précision, l’exactitude ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site.
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7. Loi applicable et juridiction

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ENV 913/00 - Dernière mise à jour du site : 19/06/2019
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